Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Hôtel Club NOUVELLES FRONTIERES
VOYAGES TOURAVENTURES SA, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3824879
Date de dépôt :
19/04/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/04/2021
Hôtel Club NOUVELLES FRONTIERES de VOYAGES TOURAVENTURES SA

Présentation de la marque Hôtel Club NOUVELLES FRONTIERES

Déposée le 19 avril 2011 par la Société Anonyme (SA) VOYAGES TOURAVENTURES SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Hôtel Club NOUVELLES FRONTIERES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-19 du 13 mai 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VOYAGES TOURAVENTURES SA domicilié(e) 74 rue de Lagny - 93100 - MONTREUIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 153 505 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRO.MARK, Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 152, avenue des Champs-Elysées - 75008 - PARIS - France.

La marque Hôtel Club NOUVELLES FRONTIERES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3824879.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Hôtel Club NOUVELLES FRONTIERES est expirée depuis le 19 avril 2021.

VOYAGES TOURAVENTURES SA a également déposé les autres marques suivantes : LE CARRE PLAGE , CHAMARA


VOYAGES TOURAVENTURES SA, Société Anonyme - 74 rue de Lagny - 93100 - MONTREUIL - France - SIREN 379153505


PRO.MARK, Conseils en Propriété Industrielle - 152, avenue des Champs-Elysées - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19

Enregistrement avec modification - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-38

Inscription le 12 novembre 2012 - Transmission totale de propriété n°588538 - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-11-12

Inscription le 12 novembre 2012 - Transmission totale de propriété n°588537 - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-11-12

Produits de toilette, huiles solaires à usage cosmétique, huiles pour la parfumerie, crèmes cosmétiques, dentifrices, préparations cosmétiques pour le bain, désodorisants à usage personnel (parfumerie), savons, savonnettes, shampooings.

Articles de bijouterie ; montres, réveille-matin, porte-clefs de fantaisie.

Journaux, magazines et revues, brochures, affiches et affichettes, articles de papeterie, catalogues, cartes, cartes de fidélité, enveloppes, enseignes en papier et en carton, étiquettes non en tissu, formulaires, cartes postales, prospectus, tickets et billets.

Bourses, porte-monnaie non en métaux précieux, trousses de voyage (maroquinerie), sacs à dos ; sacs de plage ; sacs de voyage ; portefeuilles ; parasols ; parapluie ; malles et valises.

Vaisselle non en métaux précieux ; faïences, verres à boire, tasses non en métaux précieux ; porcelaines.

Linge de bain à l'exception de l'habillement, serviettes de table (en matières textiles), gants de toilette, linge de table non en papier.

Maillots de bains, chapeaux, chaussures de plage, chemises ; chemisettes, articles d'habillement, vêtements, peignoirs.

Allumettes, cendriers pour fumeurs, en métaux non précieux, briquets pour fumeurs en métaux non précieux.

Services de publicité, publicité radiophonique et télévisée, publicité en ligne sur un réseau informatique ; régie publicitaire ; distribution de matériel publicitaire (tracts, échantillons, prospectus, imprimés, journaux gratuits), diffusion d'annonces publicitaires, régie publicitaire, courriers publicitaires, publication de textes publicitaires, services de promotion de vente pour des tiers, services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; location d'espaces publicitaires, location de temps publicitaire par tout moyen de communication. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires, conseils en organisation, direction, information ou renseignements d'affaires, compilation de renseignements, prévisions économiques, étude et recherche de marchés ; recueil de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques ; sondage d'opinion ; mise à jour de documentation publicitaire ; relations publiques ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; comptabilité, reproduction de documents ; vente aux enchères ; décoration de vitrines.

Assurances notamment dans le domaine du voyage, émission de chèques de voyage, gérance d'immeubles.

Services de communications téléphoniques, radiotéléphoniques, télégraphiques et par tous moyens téléinformatiques ; communications par terminaux d'ordinateurs, services de transmission d'informations par voie télématique accessibles par codes d'accès ou par terminaux ; services de transmission d'informations et de données par voie télématiques en vue d'obtenir des informations contenues dans des banques de données et banques d'images ; traitement, émission et réception de données, de signaux et d'informations traitées par ordinateurs ou par appareils et instruments de télécommunications, services de télétraitement ; services de téléconférence ; expédition et transmission de dépêches, échange de documents informatisés, échanges électroniques d'information par télex, télécopieurs et centres serveurs ; services de courrier électronique, de messagerie électronique, de diffusion d'informations par voie électronique, notamment par réseaux de communication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; services de transmission d'informations par systèmes d'information communiquant à savoir : réseaux Internet, Extranet, Intranet ; informations en matière de télécommunications, services de transmission d'informations par systèmes de messagerie sécurisée ; agence de presse et d'informations (nouvelles).

Transport de personnes et de marchandises (fret), organisation et réservation de voyages et de séjours, transport et accompagnement de voyageurs ; organisation de croisières, de voyages et d'excursions ; réservation de places pour le voyage, réservation de billets (places de voyage) ; location de véhicules, de bateaux, d'aéronefs, informations en matière de transport et de tourisme ; visites touristiques.

Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles ; production de spectacles, de films ; agences pour artistes ; location de films, d'enregistrements photographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; édition de livres, catalogues, de brochures ; prêts de livres ; enseignement de langues étrangères ; réservation de places de spectacles ; formation des professions du tourisme, services de loisirs.

Restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services hôteliers, services de motels, réservations d'hôtels, réservation de logement temporaire, pensions, réservation de pensions ; location de logements temporaires, locations de salles de réunions, maisons de vacances ; services de restauration (alimentation), services de bars, cafés-restaurants, cafétérias, restaurants libre-services, services de traiteurs., services de traiteurs.